Conseil municipal du jeudi 29 septembre 2016

Il paraît que le conseil municipal se réunit ce soir
Quel est l'ordre du jour?

Un des points

http://94.citoyens.com/2016/une-charte-pour-mettre-les-promoteurs-au-pas-a-fontenay-sous-bois,28-09-2016.html

Pour la bonne information de toutes et tous... L'ordre du jour du conseil du 29 septembre 2016

1.  Elaboration d’une charte promoteurs et constructeurs
2.  Création d’un Fonds de dotations « Fontenay Solidaire »
3.  Etude d’articulation  entre  la  gare  du  Grand  Paris  Express  de  Val-de-Fontenay  et  le  projet d’aménagement du Péripôle nord : convention de mandat entre la ville de Fontenay-sous-Bois et la SPL et  convention constitutive de groupement de commandes entre la société du Grand Paris, la ville de Fontenay-sous-Bois et la SPL
4.  Approbation de la charte locale d’insertion professionnelle à destination des bailleurs sociaux et de la société publique locale « Marne au Bois - Aménagement»
5.  Revalorisation de la taxe de séjour
6.  Réaménagement de prêts et renouvellement de garanties d’emprunts pour la Société LOGIREP
7.  Réajustement de l’avance de trésorerie à la Caisse des Ecoles
8.  Contribution financière au Département du Val-de-Marne au titre du Fonds de Solidarité Habitat
9.  Demande  de  financement  auprès  de  la  CAF  pour  l’achat  de  matériels  et  mobiliers  pour différentes activités
10.  Convention d’objectifs et de moyens avec l’Agence Régionale de Santé
11.  Financement  des  dispositifs  assurant  la  mise  en  œuvre  des  compétences  sanitaires : Vaccinations
12.  Avenant à la convention avec l’association clinique et thérapeutique infantile du Val-de-Marne
13.  Vote des subventions d’aide à projet aux associations
14.  Signature du protocole de préfiguration des projets de renouvellement urbain des Larris et de la Redoute
15.  Avenant n°1 à la convention de mandat d’études entre la ville de la Fontenay-sous-Bois et la SPL Marne au Bois Aménagement pour la conduite opérationnelle des projets de renouvellement urbain cofinancés par l’ANRU
16.  Validation des enjeux et objectifs de l’opération d’aménagement et lancement de la procédure de concertation publique du quartier des Alouettes – secteur Tassigny Auroux
17.  Majoration de la taxe d’aménagement sur certains secteurs du territoire communal
18.  Avenant n°3 à la convention d’intervention foncière de l’EPFIF
19.  Convention d’intervention foncière de l’EPFIF -Bilan des acquisitions et des cessions 2015
20.  Renouvellement de l’adhésion à l’association « Bruitparif »
21.  Conventions relatives à l’effacement des réseaux de télécommunication dans la rue Raspail, à intervenir entre la ville de Fontenay-sous-Bois et la société Orange
22.  Concours de maitrise d’œuvre – Théâtre : modification d’un membre à siéger au sein du jury
23.  Adhésions  de  l’Etablissement  public  territorial  Vallée  Sud  Grand  Paris,  d’Aulnay-sous-Bois,  de Gonesse, de Saint Maurice et du SEAPFA aux différentes compétences du SIFUREP
24.  Avis  du  Conseil  municipal  sur  le  transfert  du  siège  social  des  Missionnaires  Oblats  de  Marie Immaculée
25.  Avance du Fonds de Compensation des Charges Territoriales (FCCT)
26.  Liste des arrêtés

Merci.
Heureusement que Gildas Lecoq nous informe

Bonjour à tous,

Voici les interventions des élu-es EELV au conseil municipal du 29 septembre

- Sylvie Chardin sur la Charte des Promoteurs : http://fontenaysousbois.eelv.fr/charte-des-promoteurs/

- Dominique Macabeth le mandat d'études sur Péripole Nord : http://fontenaysousbois.eelv.fr/mandat-detudes-peripole-nord/

- Philippe Cornélis sur la rénovation de la Redoute et des Larris : http://fontenaysousbois.eelv.fr/renovation-larris-la-redoute-signature-du-protocole-de-prefiguration/

- ... et sur le projet d'aménagement Tassigny-Auroux aux Alouettes : http://fontenaysousbois.eelv.fr/priorites-et-plan-damenagement-du-secteur-tassigny-auroux/

- Marc Brunet est intervenu sur le fonds de dotation solidaire pour les activités culturelles et sportives (intervention orale)

.

Et surtout n'oubliez pas de regarder les interventions de opposition et la gène des élu-es EELV lorsqu'il est évoqué que la charte des promoteurs de Fontenay est copiée sur celle de Montreuil et que contrairement à Fontenay sous bois, les élus EELV siégeant à Montreuil ne l'ont pas votée... Un grand moment à conserver...

Pour la bonne information de toutes et tous, sic Autant regarder toute la vidéo.

http://www.fontenay-sous-bois.fr/democratie-locale-vie-municipale/vie-municipale/conseils-municipaux/differes/differe-09-2016/index.html

On y trouvera la réplique de Pascal Clerget et un peu plus tard quelques interventions telles celles de Yoann Rispal et de nouveau Pascal Clerget sur les bisbilles entre communes de droite au sein du territoire très savoureuses qui fera dire à ce dernier ; vous suivez Saint Maur ou Saint Maurice? On a même donné des nouvelles de la ville voisine Noisy-le-Sec. La notion de territoire et de métropole commence à s'imposer à tous. Pour celle d'opération d'intérêt territorial, ou d'intérêt métropolitain, l'assimilation est plus difficile.

Enfin, nous avons de justesse évité le Lapsus de Gildas Lecoq qui a failli se tromper de nom d'une mairie avant, comme il le dit, de se "rattraper aux branches".

Un article fort intéressant à lire en rapport avec le point N° 2 de l'ordre du jour du dernier conseil.

http://gildaslecoq.blogspot.fr/2016/09/fonds-de-dotations-fontenay-solidaire.html?spref=fb

Si cela continu comme ça, nous allons nous jumeler avec Montreuil.

On est déjà jumelés à 13. Et sommes en relations étroites avec les autres villes limitrophes à Fontenay y inclus Rosny Bry et Le Perreux.

C'est bien, alors il serait bien que Fontenay sous Bois copie plus sur ces villes comme Rosny sous Bois, Bry sur Marne et le Perreux plutôt que de copier sur Montreuil, au moins notre ville serait plus propre, mieux entretenue et mieux surveillée.

Mais bon Fontenay préfère copier une ville comme Montreuil qui n'est pas du tout accueillante, sale ou la délinquance est importante, on connaît aussi les liens étroits qui lient Montreuil et Fontenay puisse que XXXXXXXXXXXXX (WEBMASTER) y travaille, après il ne faut pas chercher plus loin pour comprendre pourquoi on copie Montreuil.

En l'occurrence ce sont ces villes plutôt de droite qui copient Fontenay. Visiblement votre partisanisme vous rend ignorant des vrais liens entre chaque commune. Regardez du côté de l'ex Actep avant de vous lancer dans des commentaires péjoratifs sur les relations qui unissent très positivement Fontenay à ces villes limitrophes.

Regardez la vidéo. Tout y est dit.

Je vous aide pour l'ex Actep

Après avoir regroupé jusqu'à 23 collectivités territoriales, l'ACTEP ne compte plus que quatorze membres, 12 communes, une communauté de communes et un conseil général.

Le syndicat mixte ouvert regroupe le Conseil général du Val-de-Marne et les communes de Bry-sur-Marne, Champigny-sur-Marne, Fontenay-sous-Bois, Joinville-le-Pont, Neuilly-sur-Marne, Neuilly-Plaisance,Le Perreux-sur-Marne, Rosny-sous-Bois, Saint-Mandé, Villiers-sur-Marne, Vincennes, la Communauté d'agglomération de la Vallée de la Marne et la Communauté de communes de Charenton-le-Pont Saint-Maurice.

Les villes de Montreuil, Bagnolet, Romainville, Noisy-le-Sec, Bondy se sont retirées au profit de la communauté d'agglomération Est Ensemble. Noisy-le-Grand et Gournay-sur-Marne (qui avait adhéré en février 2006) se sont également retiré en 2009.

L'Ept est d'un périmètre différent.

Deux éléments géographiques remarquables tissent un lien entre les villes de ce territoire intercommunal : les treize villes de l'EPT Paris-Est-Marne et Bois sont toutes riveraines de la Marne (pour dix d'entre elles) et/ou du Bois de Vincennes (pour sept d'entre elles).

Seules Saint-Mandé, Vincennes et Fontenay-sous-Bois (situées au nord du Bois de Vincennes) ne sont pas riveraines de la Marne, qui contourne le Bois par le sud. Mais elles forment, avec Nogent-sur-Marne, Joinville-le-Pont, Saint-Maurice et Charenton-le-Pont, l'ensemble des villes qui entourent le Bois de Vincennes Paris (XIIe) excepté. Cette proximité les a amené par le passé à demander à Paris un droit de regard sur la gestion du Bois.

Ce n'est pas de cela dont je vous parle, mais comme vous faite exprès de ne pas comprendre la comparaison que j'ai faite, je vous laisse à vos divagations éternelles.

Les lecteurs assidus de ce forum pourront comme ça juger votre façon systématique de pourrir un sujet.

Toutes mes interventions sont axées sur ma volonté que le débat contradictoire trouve au mieux sa place. Et cela vous déplaît, dont acte.

Voilà à quoi on pourrait comparer libellule, sauve que l'extrait faisait rire, mais pas lui (libellule).

C'était peut-être pas votre question, oui mais c'est ma réponse !"
Georges Marchais

vieux-breton a écrit:

Si cela continu comme ça, nous allons nous jumeler avec Montreuil.

Vous avez dit Fontenay et Montreuil unis par les liens du mariage ?

Guère possible vu la composition des territoires.
On sent venir la bourde. Et le Toc. Si, si.

Mais puisqu'on évoque un des habitants les plus célèbres de son temps de Champigny, autant en profiter pour préciser que le siège de Paris Est Marne et Bois est dans cette ville rue Tallamoni.

Un petit lien local https://eluspgchampigny94.wordpress.com/category/paris-est-marne-et-bois/

patoo a écrit:

Bonjour à tous,

Voici les interventions des élu-es EELV au conseil municipal du 29 septembre.

Merci Patoo pour ces informations pertinentes sur les interventions des élus EELV en conseil municipal..

Ca nous change des gesticulations et guignolades auxquelles un élu EELV nous a habitué sur ce forum...