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 Porte-fenêtres

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Mappy94



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MessageSujet: Porte-fenêtres   Porte-fenêtres EmptySam 02 Jan 2021, 21:51

Bonjour. Quelqu'un sait s'il existe à Paris et dans sa petite couronne un arrêté qui interdit la mise en place d'une porte-fenêtre à panneaux coulissants ? Merci.
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Salamandre

Salamandre

Messages : 4987
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MessageSujet: Re: Porte-fenêtres   Porte-fenêtres EmptyMer 06 Jan 2021, 19:41

Maison individuelle ou copropriété ? Dans le second cas, il faut respecter le règlement intérieur et aussi la règle de maintien de l'aspect général, harmonie disons, de la copropriété ; et cela passe par un vote en assemblée générale.
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Mappy94



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MessageSujet: Re: Porte-fenêtres   Porte-fenêtres EmptyMer 06 Jan 2021, 21:58

Bonsoir. Il s'agit d'une maison individuelle. Merci.
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