Délinquance 2011

Il y avait longtemps qu'une bijouterie du centre commercial ne s'était pas faite braquée....

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Actualité > Fontenay-sous-Bois

Un braqueur interpellé après l’attaque de la bijouterie

Publié le 12.08.2011, 07h00



Deux braqueurs sont en fuite et un se retrouve en garde à vue après l’attaque d’une bijouterie hier matin à Fontenay-sous-Bois. Le braquage a fait un blessé, le vigile, légèrement touché à la tête. Le vol s’est déroulé dans le magasin Histoire d’Or, installé dans la galerie commerciale du supermarché Auchan.
Vers 10 heures, trois hommes font irruption dans le commerce, menacent le personnel avec un flash-ball et brisent quinze vitrines. Au total, 500 pièces de bijoux sont dérobées. Dans leur fuite, les trois braqueurs ont fait usage d’une bombe lacrymogène mais surtout du flash-ball. Le vigile a reçu le projectile à la tête. Rapidement arrivés sur place, les policiers ont réussi à interpeller un homme âgé de 25 ans et connu des services de police. Il était en possession du flash-ball lors de son arrestation. L’enquête a été confiée à la police judiciaire du Val-de-Marne.

Le Parisien

Source: http://www.leparisien.fr/fontenay-sous-bois-94120/un-braqueur-interpelle-apres-l-attaque-de-la-bijouterie-12-08-2011-1563148.php

Martine Aubry et la sécurité:


Pour moi, en République, une école qui permet la réussite de chacun, mais aussi un logement décent et l’accès aux soins sont des droits fondamentaux. Je développerai dans les semaines qui viennent l’ensemble de mes propositions dans ces domaines.

Mais je veux ici parler de la sécurité, car elle est un préalable : on ne construit pas son avenir dans une société minée par les violences et les tensions. Le bilan de la sécurité de M. Sarkozy est une catastrophe. Sept lois ont été votées à grand renfort de communication, et pourtant la situation a empiré. Sur la sécurité, il faut tout reprendre à zéro et ouvrir toutes les voies de solutions. Il faut d’abord afficher un principe et se donner les moyens de l’appliquer pleinement : tout acte d’incivilité ou de délinquance doit entraîner une sanction rapide, proportionnée et juste.

Pour cela, il faut d’abord des effectifs pour la police et la justice. On ne peut pas dire : “la sécurité est essentielle” et diminuer en même temps le nombre de policiers. Ce n’est pas sérieux et surtout, c’est dangereux. Nous recruterons 10 000 policiers et gendarmes supplémentaires (dont 1000 dès 2012), tout en redéployant nombre de fonctionnaires occupés aujourd’hui à des tâches indues. Il faudra créer une police des quartiers, qui rassure et qui prévient, mais qui peut enquêter, alors qu’aujourd’hui dominent les actions “coup-de-poing” sans lendemain.

Il faut enfin avoir une échelle de sanctions qui s’applique dès le premier acte. Parce que rien ne peut jamais excuser la violence, aucun acte délictueux ne doit rester impuni. Or, faute de réponses adaptées et de moyens, 100 000 peines demeurent non-exécutées aujourd’hui. Cela veut dire que la police et la justice ne sont pas respectées. Nous restaurerons des sanctions adaptées allant des sanctions prévues avec les parents pour un enfant, jusqu’au travaux d’intérêt général. Pour les multirécidivistes, nous développerons les centres de placement immédiats, et, lorsqu’ils ne suffisent pas, des centres de discipline et de réinsertion.

Est ce utile de mettre des policiers qui interpellent des malfaiteurs et diligentent des enquêtes si ceux ci ne sont pas condamnés ?

Mettre tout sur le dos des réductions d'effectifs de la police est un peu facile... si le problème était appréhendé dans son ensemble ce serait préférable. Il est vrai que mettre tout le dos de sa&rko devient alors plus délicat.

Mettre en cause la magistrature dite "indépendante" aussi irresponsable de ses erreurs mais qui refuse parfois d'appliquer les lois et s'est engagé politiquement c'est une autre affaire.

Ah ce Christobal, il voit souvent la faille. C'est vrai, la police sans justice ni prison à quoi ça sert?

Martine Aubry et la justice:

...... en matière de liberté, de sécurité, et de justice, ni les simplismes, ni l'exploitation des émotions, ne font une politique.

La France, dont le droit et les juristes ont marqué profondément l'Histoire, inspiré nombre d'Etats étrangers, et façonné un grand nombre d'institution européennes et internationales, cette France là mérite plus et mieux.

Quatre réformes essentielles semblent indispensables.

I -Assurer l'égalité de tous devant la Loi

L'égalité devant la Loi est au cœur même de l'idée de justice et ce principe d'égalité est l'un des fondements de notre société démocratique.

Ce doit être la tâche de juges indépendants, et de procureurs délivrés des pressions du pouvoir exécutif, voués à l'œuvre de justice, à la nécessité d'être juste, sans autre considération d'opportunité politique, ou de privilège social ou culturel.

Mais, en dehors de ces conditions, quatre réformes sont indispensables, relatives l'une à la responsabilité juridique du chef de l'État, l'autre à la responsabilité pénale des ministres de la République, la troisième à la prévention et à la sanction des conflits d'intérêts, la dernière à l'accès égal de tous à la justice.

1 - En ce qui concerne la responsabilité juridique du chef de l'État, chacun s'accorde à considérer que la Vème République n'a pas été jusqu'alors exemplaire, ainsi qu'en témoigne le mauvais et triste spectacle des procès CHIRAC, sans cesse différés, jusqu'à ce que les tourments de l'âge les rendent vains, et ce du fait de l'immunité juridictionnelle pénale dont le chef de l'État s'était assuré pendant ses mandats.

Avant même la fin de ces mandats, chacun avait estimé que cette situation, qui confine à l'impunité, n'était plus admissible dans une démocratie moderne, sauf à sanctuariser le statut du chef de l'État Français en monarque se situant au dessus des lois ordinaires.

La situation a donc été modifiée par l'effet de la révision constitutionnelle de février 2007 mais la situation adoptée est loin d'être satisfaisante.

A la suite de cette révision constitutionnelle, l'immunité juridictionnelle du chef de l'État, pendant l'exercice de son mandat, est maintenue mais un mécanisme a été institué pour que puisse être néanmoins sanctionné un manquement à ses devoirs dès lors que ce manquement serait « manifestement incompatible avec l'exercice de son mandat».

Malgré les initiatives prises au Sénat par le groupe socialiste, initiatives mises à néant par le gouvernement, la loi organique devant permettre la mise en œuvre effective de cette réforme déjà insuffisante n'est cependant jamais intervenue, la privant de tout effet, et laissant, de manière inadmissible, le chef de l'État à l'abri de toute mise en cause de sa responsabilité.

Cette anomalie doit être réparée.

Le chef de l'Etat doit pouvoir être poursuivi devant une juridiction de droit commun pour tous actes délictuels détachables de sa fonction, après validation des poursuites engagées à son encontre par la Commission des Requêtes de la Cour de Justice de la République.

2 - En ce qui concerne la responsabilité pénale des ministres, l'instance de jugement doit être modifiée de manière que le contrôle juridictionnel des actes poursuivis soit juridiquement plus précis, qu'il soit plus lisible et mieux et plus vite assuré.que

3 - Il va sans dire que ce dispositif devra être complété par une clarification législative de la définition, de la prévention, et de la répression, des conflits d'intérêts, l'objectif étant clairement de sortir de manière définitive de cette fausse monarchie républicaine qui n'honore pas notre pays, et au sein de lalle les puissants estiment n'être pas soumis aux lois ordinaires, et de réaliser cette République exemplaire que nous avait annoncée Nicolas SARKOZY sans jamais la réaliser.

4 - Le principe de la gratuité de la justice doit être rétabli.

Ce principe a été, pour la première fois, énoncé par la Constitution de la Première République, en 1791.

Il a ensuite été écorné et suspendu jusqu'à ce qu'une loi de 1977 supprime les droits de timbre devant toutes les juridictions.

Cette loi vient d'être modifiée par la loi du 29 juillet 2011 qui institue des nouveaux droits de timbre de 35 et 150 € en toute matière juridictionnelle. Cette dernière loi devra être abrogée.

II - Restaurer l'indépendance et l'impartialité de la justice

En critiquant et humiliant publiquement les juges, en faisant de ceux-ci les boucs émissaires des échecs de ses politiques sécuritaires, Nicolas Sarkozy s'est constamment efforcé de faire pression sur les juges méconnaissant ainsi les devoirs qui sont les siens en sa qualité constitutionnelle de garant de l'indépendance de la justice.

En s'efforçant toujours plus de faire des membres du parquet un simple relais de ses visées politiques, Nicolas Sarkozy a conforté l'appréciation critique de la Cour Européenne des Droits de l'Homme, disqualifiant les membres du parquet de leur qualité de membres de l'autorité judiciaire, faute d'indépendance à l'égard du pouvoir exécutifjugée, indispensable à l'exercice de la justice.

Cette politique doit être abandonnée, notamment parce qu'elle n'est pas conforme à la Constitution de la France qui fait de la justice une autorité dont le Président de la République est gardien de l'indépendance, et cette autorité «est gardienne de la liberté individuelle ».

L'autorité judiciaire n'est pas faite de deux corps, celui des juges qui auraient vocation à l'indépendance, et celui des membres du parquet qui auraient vocation à être dans la dépendance du pouvoir exécutif.

Au contraire, l'autorité judiciaire est dotée d'un seul corps qui se compose des juges et des membres du parquet, les uns et les autres sont magistrats, c'est-à-dire (pour l'essentiel) des membres de la fonction publique bénéficiant d'un statut particulier leur assurant l'indépendance nécessaire à leurs fonctions mais exigeant d'eux l'impartialité indispensable à leur jugement et une conduite particulièrement irréprochable.

Le Conseil Supérieur de la Magistrature est en charge de la gestion des carrières et du contrôle disciplinaire des magistrats, de manière pour l'instant incomplète.

Sa composition sera transformée : les six personnes qualifiées seront nommées conjointement par le vice Président du Conseil d'État par le Premier Président de la Cour de Cassation, par le Premier Président de la Cour des Comptes par le Président du Conseil Économique Social et Environnemental et approuvé par une majorité des 3/5 de la Commission des Lois de l'Assemblée Nationale et du Sénat.

Son rôle sera étendu ; la nomination des Magistrats du parquet comme c'est le cas des Magistrats du siège ne pourra intervenir que sur son avis conforme.

Il sera doté des moyens humains et matériels nécessaires au plein exercice de ses tâches, dans le cadre d'une dotation budgétaire définie de manière à lui assurer une pleine liberté d'action et de décision.

Il est aussi indispensable de repenser les liens obscurs qu'entretiennent le parquet et l'exécutif, et de les clarifier en distinguant la politique pénale, dont la responsabilité incombe au gouvernement, et son application, notamment aux cas individuels, qui doit relever du seul parquet.

En conformité avec la pratique instaurée par le Gouvernement de juin 1997 à juin 2022, une loi nouvelle prohibera les instructions individuelles données par le Ministre de la Justice aux Procureurs dans leur activité juridictionnelle.

La clarification nécessaire imposera également de repenser la notion même de politique pénale, le gouvernement devant avoir la responsabilité de définir cette politique en fixant des objectifs de moyen et long termes, permettant d'éviter de répondre à chaque fait divers par une Loi nouvelle et permettant de développer une politique durable, l'exécution de cette politique étant alors assurée par les parquets qui devront en rendre compte, de manière périodique, sur le fondement d'une évaluation quantitative et qualitative du résultat de leur action.

Le Ministre de la Justice rendra compte annuellement au Parlement de la mise en œuvre de sa politique pénale et ce Rapport donnera lieu à un débat public parlementaire.

Enfin, et à raison même du rôle désormais très important que doit assumer le Conseil Constitutionnel, sa composition et les modalités de nomination de ses membres devront être redéfinies, les membres du Conseil devant être choisis par le Parlement à la majorité des 3/5èmes, en respectant le principe de la parité, le choix du Parlement devant intervenir sur le fondement de critères de qualité morale et professionnelle, et non sur d'autres considérations, notamment celles relatives à leurs affinités politiques durables ou de circonstances. Les anciens Présidents de la République n'y siègeront plus.

III - Moderniser le service public de la justice

La justice est un service public dont l'importance, aux yeux de nos concitoyens, ne fait que croître depuis trente ans. Le droit envahit désormais tous les interstices de la vie sociale. Par voie de conséquence, le juge est l'un des médiateurs les plus importants de notre société et il est l'un des arbitres les plus fréquemment sollicités des conflits, petits ou grands, qui peuvent préoccuper nos concitoyens.

A ce titre, le juge est l'un des garants essentiels d'une vie sociale apaisée, dont il est devenu une figure habituelle que chacun de nos concitoyens est susceptible de rencontrer une fois ou l'autre au cours de sa vie.

En France, juger est le fait de juges professionnels, et de juges non professionnels, mais, aux échelons les plus élevés, ou dans les domaines les plus délicats, juger est le fait de juges professionnels qui tirent leur légitimité de leurs carrières. Car juger est un métier, et doit le rester.

Cette exigence suppose une saine gestion des personnels de justice, une carrière fondée sur les seuls mérites, mais également des moyens.

Or, le service public de la justice est aujourd'hui débordé, manquant cruellement de moyens (notamment d'assistants de justice et de greffiers) pour faire face à toutes les demandes qui lui sont adressées, et que l'on multiplie sans cesse de manière désordonnée, et ce alors même que le budget consacré à l'institution judiciaire elle-même (hors le poids de la pénitentiaire) représente moins de1 % du budget annuel de la Nation et environ 0,20 % du PIB de la France, soit environ deux fois moins que la moyenne des pays européens.

Un plan pluri-annuel sera adopté pour rattraper les retards d'effectif et de budget, notamment pour améliorer l'application des peines et le fonctionnement de la justice spécifique des mineurs.

Mais, sur ce plan, il nous faut également innover pour faire en sorte que ces moyens soient proportionnés aux besoins mais également affectés et utilisés de la manière la plus efficace qui soit car, dans ce domaine également, nous avons besoin d'une politique durable, économe de moyens, ce qui suppose leur juste affectation.

Cela nécessite la prise en considération des quatre éléments suivants.

1 - Favoriser la prévention et réserver à la justice les seuls recours nécessaires.

Cela suppose, en matière pénale, le développement des politiques de prévention abandonnées par Nicolas SARKOZY, et après que les sanctions aient été exécutées avec fermeté, que soit favorisée la réinsertion, notamment pour les mineurs.

Cela suppose, dans les autres domaines de la vie sociale, de favoriser le développement de modes alternatifs de prévention et de règlement des conflits, notamment de la médiation (comme y invite d'ailleurs l'U. E.), et tout spécialement de la médiation citoyenne non professionnelle.

2 - Exiger des études préalables d'impact pour toutes réglementation ayant une incidence sur le fonctionnement de la justice, le recours au juge, l'emprisonnement, de manière à en apprécier les effets, et notamment de mesurer l'effort budgétaire à prévoir en considération de cette réglementation.

3 - Évaluer de manière permanente, quantitative, mais également qualitative, l'efficacité des moyens affectés à la justice, par exemple sur le mode adopté par la Commission Européenne pour l'efficacité de la justice.

Faire de l'accueil des victimes, de la revalorisation de l'aide juridictionnelle et de l'accès au droit pour tous, une priorité.

4 - Mettre de la transparence dans la vie de l'institution, la confiance nécessaire de nos concitoyens envers cette institution nécessitant une meilleure compréhension de son fonctionnement, et de ses actions, mais également assumer que les actes des juges puissent être appréciés à leur juste mesure par nos concitoyens.

Ne pas craindre à ce propos de favoriser l'innovation : par exemple l'explicitation par l'institution de ses décisions les plus importantes, notamment des Cours Suprêmes.

IV - Tirer les leçons d'Outreau en plaçant la recherche de la vérité, au même titre que la préservation de la sûreté et des libertés, au premier rang des priorité de la justice.

Une vaste réforme de la procédure pénale sera entreprise en concertation avec l'ensemble des acteurs de la justice afin de rétablir l'Etat de droit profondément malmené et la confiance des citoyens dans l'institution judiciaire.

Cette réforme est d'autant plus indispensable que l'architecture qui structure la procédure pénale est aujourd'hui, et de manière prévisible, en lambeaux.

Les voies d'une telle réforme sont connues.

Elles ne passent certainement pas par la suppression du juge d'instruction mais plutôt par le reclassement de ses fonctions, ce magistrat devant instruire pour rechercher la vérité et non juger, et notamment ne pas juger de la liberté des personnes mises en cause. Plus généralement, cette réforme exige un rééquilibrage des pouvoirs de tous les participants à l'œuvre de justice, notamment des procureurs, des avocats et des juges, ainsi que des victimes et des mis en examen.

Cette recherche nécessaire de la justesse dans l'œuvre de justice concerne au premier chef le domaine de la répression pénale par lequel la sécurité de tout citoyen doit être assurée sur l'ensemble du territoire de la République.

Mais il n'est pas de victimes qu'en matière pénale de droit commun et toutes les victimes doivent être à même de pouvoir faire valoir leurs droits.

Cela est vrai en particulier dans certains domaines de la distribution et de la consommation qui concernent tous nos concitoyens de manière quasi-quotidienne, et dans lesquels les droits des victimes sont largement atomisés et méconnus.

Dans ces domaines, il est temps de poser la question de savoir si une action de groupe en France et au niveau européen n'est pas indispensable pour favoriser l'œuvre de justesse et de justice nécessaire.

Restaurer l'Etat de droit et redonner aux Français confiance en leur justice. Voilà mon projet.

Il a pour objet de relier notre futur immédiat à un passé glorieux, en oubliant la parenthèse régressive ouverte ces dernières années. Historiquement, la France fut parmi les premiers des Etats de droit. Elle doit devenir à nouveau exemplaire au sein d'une Europe de la Justice.

Il y va de la santé de notre pays comme de son influence à travers le monde.

Martine Aubry

et que dit Mme AUBRY des constructions sans permis ou avec des permis non valables à Fontenay ?

et surtout qu'elle est l'efficacité des élus pour mettre fin à des situations inconvenantes ?

Sur le plan du discours ce n'est pas mal mais dans les faits...

Marion me fait penser à ce communiste à qui on disait "qu'est-ce que vous en pensez?" et qui répondait "attendez, je n'ai pas encore lu l'huma"

Votez, nous nous occupons de la suite.

vous allez traiter le "sentiment d'insécurité" façon Jospin... et surtout défendre les louards que la police ou la gendarmerie inquiètent et qui arrêtés à de multiples reprises ne vont pas en prison...

On a toujours le même angélisme sur l'insécurité parmi les élus de gauche de notre ville.

Viva a écrit:

On a toujours le même angélisme sur l'insécurité parmi les élus de gauche de notre ville.

Je dirais plus justement :

"On a toujours le même angélisme sur l'insécurité parmi certains élus de gauche de notre ville."

Je pense en effet qu'il y a aujourd'hui une grande différence entre la perception réaliste d'un grand nombre d'élus socialistes et l'angélisme des élus PCF ou Parti de Gauche...

Par ailleurs il faut noter que nous avons depuis les vacances ou un peu avant sur le Val deux policiers "de proximité" qui sillonnent les allées et les dalles à pieds dans la journée...

a;nonymous écrit

Citation :

Je pense en effet qu'il y a aujourd'hui une grande différence entre la perception réaliste d'un grand nombre d'élus socialistes et l'angélisme des élus PCF ou Parti de Gauche...

Je ne vois pas cette différence, la gauche est systématiquement du côté de la rebellion, des marginaux, et hostile à l'autorité, à la règle commune. Elle est davantage du côté des agresseurs que des victimes, prompte à justifier la délinquance plutôt que le métier de policier.
Aucune mesure publique, aucune mise en place d'un quelconque dispositif de sécurité n'est proposé par la gauche fontenaysienne. Je le répète, l'angélisme est toujours dans l'idéologie du PC, du PS, des EELV et du Parti de Gauche.
Ce qui est triste c'est que le FN va ramasser des voix à cause de cela.

Viva, malgré son jeune âge a la mémoire bien courte et parle de manière un peu légère.

Je ne sais pas quel âge il faut avoir pour obtenir une réponse "profonde" à une question "légère".
J'ai l'impression que vous avez des difficultés à me donner des éléments du programme de votre parti sur ce point. A moins que, comme le fait le maire, vous ne trouviez que le retour de la gendarmerie, des policiers, sans rien faire pour que cela se passe. Oui il faudra bien voter alors on aura des policiers de proximité, un commissariat bien doté, un équipement ultra moderne, une prévention épatante, une aide aux femmes battues et aux victimes de toutes sortes, la vente libre de hachich pour tuer le trafic, à part ces rêves comme dit Hollande, vous avez quoi dans l'immédiat, dans nos rues, nos transports et nos quartiers?