Conseil municipal du 9 avril 2015

Citation :

CONSEIL MUNICIPAL

Réunion du jeudi 9 avril 2015

Compte-rendu du conseil municipal du 13 mars 2015
Compte-rendu de la commission des finances du 31 mars 2015

O R D R E D U J O U R

1 - Budget ville - compte de gestion 2014 - compte administratif 2014 - affectation des résultats  vote des taux d’imposition - budget primitif 2015 - adhésions 2015 - bilan des opérations foncières - bilan et débat sur la formation des élus

2 – Budget assainissement - compte de gestion 2014 - compte administratif 2014 - affectation des résultats - budget primitif 2015

3 – Budget du restaurant administratif « le Guinguet »- compte de gestion 2014 - compte administratif 2014 - affectation des résultats - budget primitif 2015

4 – Répartition des subventions de fonctionnement communales 2015 et de la dotation départementale 2014 aux associations locales

5 – Avance de trésorerie au profit de la Caisse des Ecoles

6 – Renouvellement de la convention à intervenir entre la ville, le Centre Communal d’Action Sociale, la Caisse des Ecoles et les associations culturelles et sportives relative au Pass-solidaire pour l’année 2015

7 - convention de partenariat avec l’association Rhapsodif (Réseau Handicap Prévention et Soins Odontologiques d’Île-de-France) relative à la prise en charge bucco dentaire des personnes handicapées en Île-de-France

8 - Délimitation des secteurs à risque « termites » sur le territoire de la commune suite à la délimitation de zones contaminées ou susceptibles de l’être

9 - renouvellement de la convention avec l’association « Prévention Routière 94 »

10 - Actualisation des frais de scolarité 2014-2015 pour la classe d’intégration scolaire (CLIS) à l’école Henri WALLON

11 - Intégration du conseil général de la Seine Saint-Denis dans le contrat de bassin Marne Confluence

12 – Etablissement d’une servitude de passage pour le réseau ERDF enterré sur la propriété de Pontcirq

13 – Propriété des Salins d’Hyères – modalités de mise en vente

14 – Adhésion de la commune de Chennevières-sur-Marne au SIGEIF

15 – Renouvellement des conventions avec les « cellules de création »

16 – Vente du pavillon situé 10 bis, rue Bouvard

17 – Liste des arrêtés pris en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

Ordre du jour détaillé: http://cdn.citoyens.com/files/2015/04/ODJ_09_04_2015.pdf

Les points 4 et 15 de l'ordre du jour.....

Je suis surpris de ne pas à parvenir à reconstituer le montant total des subventions 2015 soit 2 094 695€ à partir des sommes indiquées pour les subventions aux associations conventionnées et aux associations non-conventionnées... Aucune addition ne donne le résultat escompté !

Citation :

4 – Répartition des subventions de fonctionnement communales 2015 et de la dotation départementale 2014 aux associations locales

Chaque année, le Conseil Municipal attribue une subvention de fonctionnement aux associations locales qui en font la demande 1 .

La répartition proposée est le fruit du travail des services de la ville et des avis des élus de chaque secteur. Cette année, la répartition a été travaillée à l’aide de critères proposés par les services qui seront affinés l’année prochaine en fonction des secteurs d’activités :

- Vitalité de l’activité de l’association
- Participation aux initiatives locales pour l’année 2014
- Cout de l’activité ou type d’activité
- Nombre de bénévoles encadrant
- Nombre de salariés
- Nombre d’adhérents fontenaysiens
- Coût de l’adhésion


1- SUR L’ENSEMBLE DES ENVELOPPES DE SUBVENTIONS

Malgré les contraintes budgétaires, le principe de reconduction est maintenu. Mais la répartition a été faite en fonction du fonctionnement de chaque association et de leurs besoins identifiés.

Le volume global des subventions directes accordées aux associations est en baisse de 36 589 € cette somme bascule dans l’enveloppe du personnel mis à disposition aux associations pour tenir compte des ajustements nécessaires.

Par ailleurs, certaines subventions sont globalisées dans les lignes « aides à projets » ainsi que « subventions aux associations locales diverses » et « subventions des associations sportives diverses ». Elles font l’objet d’une répartition spécifique : « aides à projets » et « fonctionnement pour les associations non conventionnées ». La première est reconduite et celle pour les associations non conventionnées augmente de 10 573 €. Toutefois, les enveloppes de subventions de fonctionnement aux associations conventionnées est en baisse sur le global de 45 722 €.

Montant total 2015: 2 094 695€

[ CM du 22 mai 2014 : 2 129 910 € soit une baisse effective de 35 215 € soit -1,653 % ]


2- ASSOCIATIONS CONVENTIONNEES

En 2015, 32 associations perçoivent des subventions dans le cadre d’une convention d’objectifs et de moyens avec la ville, dont 6 sont des compagnies de spectacle vivant en cellule de création. Dans le cadre des cellules de création, cinq des compagnies bénéficient du renouvellement de leur convention, une convention est en cours d’élaboration pour une nouvelle compagnie. [ voir point 15 de l'ODJ ci-après ]

Montant total des subventions accordées aux associations conventionnées : 1 885 233€


3- AUX ASSOCIATIONS NON CONVENTIONNEES

Cette année, 130 associations dont 7 nouvelles sollicitent une participation de la commune à leur fonctionnement. Pour information, 21 associations n’ont pas renvoyé de dossier de demande et ne pourront, par conséquent, percevoir de subvention. Une association a cessé ses activités. Le document ci-joint présente la répartition des subventions de fonctionnement communales, travaillée avec l’ensemble des services et des élus des secteurs concernés.

Montant total subvention communale de fonctionnement 2015 : 79 883 €

Montant total des subventions communales de fonctionnement 2015 aux associations sportives : 24 662 €

Montant total dotation départementale 2014 : 33 743 € (la notification d’attribution de cette dotation est parvenue au mois de décembre 2014 c’est pourquoi elle est versée avec une année de décalage).

[ CM du 22 mai 2014 : 34 000 € soit une baisse effective de 257 € soit -0,075 % ]



Toutes confondues, les subventions directes représentent moins de la moitié des aides apportées par la ville au fonctionnement des associations. En effet, la mise à disposition aux associations de plusieurs sites municipaux sont en cours de valorisation, comme le chapiteau de cirque par exemple. Pour rappel, en 2013, les aides indirectes pour ces associations s’élevaient à 2 796 433€, sans compter les lieux non valorisés.

Comme chaque année, un courrier de notification sera adressé à chaque association mentionnant le montant de l’aide indirecte dont elle a bénéficié l’année précédente. Le tableau reprenant l'ensemble de ces éléments sera publié sur le site de la ville dans les pages de la Démocratie Locale.

Il est proposé au Conseil Municipal d’approuver cette répartition.



1 Outre le dépôt préalable d’un dossier de demande de subvention, plusieurs critères conditionnent l’octroi et le versement d’une subvention de fonctionnement :

- justification d’un an d’existence minimum
- situation du siège social sur la commune ou action visant majoritairement des Fontenaysiens
- constitution d’un dossier complet pour obtenir le versement de l’aide accordée

Citation :

15 – Renouvellement des conventions avec les « cellules de création »

La Ville de Fontenay sous Bois poursuit une politique volontariste qui vise à aider des structures et compagnies locales professionnelles engagées dans un processus de création, et pour lesquelles l’obtention de financements extérieurs et d’opportunités de diffusion en dehors de la Collectivité est un objectif clairement affirmé.

Elle affirme par ailleurs son soutien à la création chorégraphique menée par la Briqueterie – centre de développement chorégraphique du Val de Marne, dans le cadre de la Biennale de Danse qui fait l’objet d’une visibilité importante sur le territoire de Fontenay sous Bois.

Les structures et compagnies ainsi soutenues s’engagent à promouvoir, dans le cadre fixé, l’action de la Ville de Fontenay sous Bois, participant à la valorisation de l’image de la Commune.

Une convention d’objectifs et de moyens engageant la Ville sur une période de 3 ans permet de définir le cadre et les modalités d’attribution de ces aides.

Il s’agit ici de renouveler, pour certaines des structures et compagnies, les conventions ayant pris fin au 31 décembre 2014, et de conclure une nouvelle convention avec la compagnie Va Sano qui répond aux critères précités.

Les structures et compagnies concernées par un renouvellement en 2015, pour une durée de 3 ans, sont les suivantes :

- Verstraete Création
- Compagnie Influenscènes
- Compagnie la Main Gauche
- Compagnie la Métonymie
- Compagnie Suforel
- La Briqueterie – Centre de développement chorégraphique du Val de Marne

La nouvelle structures et compagnie en 2015 :

- Va Sano Production

Il est proposé au Conseil municipal :

• D’approuver ces projets de conventions ;
• D’autoriser le maire à les signer et à prendre toutes dispositions utiles pour leur bonne exécution.

Ça vous étonne ? Il faut bien alimenter la pompe à fric du PC

Lors de ce Conseil municipal, M. le Maire Jean-François Voguet a fait une triple démonstration.

1) Les taux d'imposition dans notre ville sont inférieurs à ceux des communes de la même strate.

2) L'endettement par habitant y est inférieur à celui des communes de la même strate.

3) La ville poursuit son activité avec un programme d'investissements ambitieux.


Une très belle séance du conseil municipal tout à fait instructive !

Des noms, des noms, des noms ...................

Oh il est fort ce maire !!


Commune de même strate mais pas avec le meme niveau de confort...et cela fait une énorme différence !

http://www.economiematin.fr/news-pib-pays-calcul-indicateur-richesse on en reparle dans quelques temps

telemaque a écrit:

Oh il est fort ce maire !!


Commune de même strate mais pas avec le meme niveau de confort...et  cela fait une énorme différence !

Sachant que pour le coup la strate est celle-ci: "communes de 50 000 à 100 000 hab n'appartenant à aucun groupement fiscalisé"

Dans une ville comme Fontenay avec un petit Neuilly en bordure du bois et un grand Sevran de l'autre coté de la colline, la strate constitue-t-elle à elle seule un référentiel suffisant ?

Libellule a écrit:

http://www.economiematin.fr/news-pib-pays-calcul-indicateur-richesse on en reparle dans quelques temps

On peut effectivement s'interroger sur l'acuité d'un PIB mélangeant secteur marchand et secteur non marchand et incluant activités légales et illégales...

Damiani ou l'art d'enfumer avec des références bidons !

Quelles sont ces villes avec lesquelles nous pourrions nous comparer ?

Enfumer, lis-je. Un discours de Gibi à n'en point douter. +1

L'écologie vous sauvera !

https://fontenayplateau.forum-actif.eu/t2136-vive-l-ecologie-et-les-ecologistes


Heureusement nous avons des écologistes au conseil municipal !


A Notre Dame des Landes dans leur "zone à défendre", contre qui ? sans doute leurs alliés socialistes... ils ont donné la pleine mesure de ce qui nous attend avec eux...

Montrer des photos après les ravages faits par des agriculteurs locaux ayant organisé un blocage démontre seulement que lesdits agriculteurs sont venus avec des appareils photos.

Au delà de la pollution, les images d'usines avec des cheminées qui fument ont toujours véhiculé la même symbolique, une activité économique florissante et le plein emploi pour tous...

Hélas si aujourd'hui des cheminées fument ce n'est plus dans notre pays...

Robin a écrit:

Quelles sont ces villes avec lesquelles nous pourrions nous comparer ?

Moyenne nationale 2014 des communes de 50 000 à 100 000 habitants/taux Fontenay 2014:

- taxe d'habitation : 27,38% / Fontenay 23,19% : différence - 15,31%

- taxe foncière bâtie : 24,14% / Fontenay 17,03% : différence - 29,45%

- taxe foncière non bâtie : 52,56% / Fontenay 23,52% : différence - 55,26 %

- cotisation foncière des entreprises : 28,56% / Fontenay 31,5 % : différence + 10,30 %

Source : http://www.collectivites-locales.gouv.fr/


Alors oui, la fiscalité à Fontenay sur les ménages est modérée et inférieure à celle de la moyenne exceptée sur les entreprises pour lesquelles elle est un peu supérieure. C'est le resultats de choix politiques affirmés et assumés.

Cela d'ailleurs nous vaut des remarques des services fiscaux qui affirment que le "potentiel fiscal de la collectivité" est sous exploité. Là encore, c'est un choix politique de notre municipalité...

si maintenant ce sont les agriculteurs qui ont occupé le terrain à Notre Dame des Landes, construit des "tours de guet" et des chicanes sur les routes... tout s'explique !

Pov cocologistes accusés faussement et victimes des montages y compris photographiques sans doute de la droite réactionnaire !

Oui et bien heureux les Fontenaysiens qui ont choisi une équipe qui met en œuvre une politique solidaire, démocratique et écologique tout en maintenant un niveau de fiscalité inférieur à celui des communes de la strate...

A quand une politique en faveur de l'emploi car le bilan dans ce domaine est pour le moins catastrophique dans le département ?

Voici l'évolution du nombre de chômeurs de catégorie A dans le département dirigé par une majorité communiste soit disant au coté des travailleurs:

Janvier 2012: 58 960
Janvier 2013: 64 970
Janvier 2014: 69 640
Janvier 2015: 73 430

Daniel Cohn-Bendit, que l'on ne peut taxer de populisme, a eu bien raison de déclarer que "Les partis politiques entubent les électeurs"...

a.nonymous a écrit:

A quand une politique en faveur de l'emploi car le bilan dans ce domaine est pour le moins catastrophique dans le département ?

Voici l'évolution du nombre de chômeurs de catégorie A dans le département dirigé par une majorité communiste soit disant au coté des travailleurs:

Janvier 2012: 58 960
Janvier 2013: 64 970
Janvier 2014: 69 640
Janvier 2015: 73 430

Daniel Cohn-Bendit, que l'on ne peut taxer de populisme, a eu bien raison de déclarer que "Les partis politiques entubent les électeurs"...

Il y a au moins un domaine où le PC est en constant progrès : le nombre des chômeurs qui résident dans le département qu'il administre depuis des dizaines d'années.

On a les records que l'on peut !

Malheureusement ce record est partagé avec l'ensemble du pays. Il faut dire que l'emploi est une compétence des services de l'état pas des départements.

Par contre au niveau de ses activités oui le Val-de-Marne détient des records. Dont celui du nombre de place en crèches departementales par exemple puisque çe departement regroupe à lui seul pas moins de la moitié des crèches departementales du pays. Et on pourrait multiplier les exemples.

tonton christobal a écrit:

si maintenant ce sont les agriculteurs qui ont occupé le terrain à Notre Dame des Landes, construit des "tours de guet" et des chicanes sur les routes... tout s'explique !
accusés faussement et victimes des montages y compris photographiques sans doute de la droite réactionnaire !

Eh qui sait? Les bonnets rouges ne sont pas toujours sur la tête de ceux qu'on croit.

Loïc a écrit:

Malheureusement ce record est partagé avec l'ensemble du pays. Il faut dire que l'emploi est une compétence des services de l'état pas des départements.

Par contre au niveau de ses activités oui le Val-de-Marne détient des records. Dont celui du nombre de place en crèches departementales par exemple puisque çe departement regroupe à lui seul pas moins de la moitié des crèches departementales du pays. Et on pourrait multiplier les exemples.

et pour nettoyer les rues vous utilisez les écolos sans doute ?

ceci explique cela !

Loïc a écrit:

Malheureusement ce record est partagé avec l'ensemble du pays. Il faut dire que l'emploi est une compétence des services de l'état pas des départements.

Encore une fois vous bottez en touche, ce n'est pas de votre faute mais de celle du gouvernement que vous avez bel et bien appeler à élire...

Le problème c'est juste que ceux qui sont chômage, ceux qui cherche un premier emploi, ceux qui ont leur retraite figée, ceux..... ne croient plus aux balivernes des papys de la politique qui ont mené le pays dans le mur et qui refusent de voir qu'entre leurs débuts en politique et maintenant les temps ont changé...

Loïc a écrit:

Lors de ce Conseil municipal, M. le Maire Jean-François Voguet a fait une triple démonstration.

1) Les taux d'imposition dans notre ville sont inférieurs à ceux des communes de la même strate.

2) L'endettement par habitant y est inférieur à celui des communes de la même strate.

a.nonymous a écrit:

Sachant que pour le coup la strate est celle-ci: "communes de 50 000 à 100 000 hab n'appartenant à aucun groupement fiscalisé"

Dans la strate de Fontenay, il reste surtout des villes qui n'appartiennent pas à une communauté d'agglomération ou à une communauté urbaine, et cela devient une rareté en France ou l'intercommunalité s'est généralisé. Les villes / ilôts résiduels sont ... dans la banlieue de Paris, très peu en province.
J'avais publié sur le Forum la liste potentielle des villes appartenant à la strate de Fontenay : en retranchant de la liste des "villes de 50 000 à 100 000 habitants" toutes celles en communauté d'agglomération (ou urbaine) donc en intercommunalité à fiscalité propre.

Que reste-t-il ?  Des villes à maire PCF (de moins en moins sans doute depuis 2014, mais de quelle année date la définition de la strate actuelle?), deux villes étaient UMP dont celle de Balkany, avec une dette modèle XXXL en taille. Et des villes dont aucune ville voisine ne veut dans son intercommunalité, c'est aussi dans la  strate de Fontenay qu'elles seront. Se comparer aux plus mauvais facilite toujours les comparaisons flatteuses.
J'attends toujours que Loïc démente ou, mieux, donne la liste officielle des villes de même strate que Fontenay.

Un truc qui se laisse lire. http://www.collectivites-locales.gouv.fr/comptes-individuels-2013-des-collectivites-locales-sont-ligne

Intervention de Gildas LECOQ, au nom du groupe d'opposition Ensemble, réveillons Fontenay ! sur le compte administratif 2014 et le budget primitif 2015 de Fontenay-sous-Bois.

C'est consternée que j'ai assisté au CM du 9 avril 2015.
S'agissant du vote du budget, je m'attendais à un débat houleux. Point de débat mais beaucoup de houle et pas de la meilleure malheureusement. Et principalement venue du public. Le relent n'avait rien du doux parfum de varech de mon enfance. Conspuant systématiquement les interventions de l'opposition, la majorité du public s'est montrée brutale, irrespectueuse, calomnieuse, irresponsable sous l’œil impavide du maître des lieux censé faire régner l'ordre. Il faut précisé que nos édiles n'étaient pas en reste : agités, dispersés, lisant sans conviction leurs interventions majoritairement sans à propos, ne s'écoutant pas les uns les autres, s'apostrophant, et même se photographiant (!!!!) avec des lunettes de soleil (...), téléphonant, twittant, parlant entre eux et même quittant leur siège pour aller s’asseoir et discuter avec le public tout en tournant le dos au CM dont certains membres continuaient à lire leurs discours dans l'indifférence totale de leurs pairs...
C'est alors qu'une vague de honte m'a submergée de penser que ces élus étaient censés me représenter ... Un grand moment de solitude donc alors même que se déroulaient devant moi des scènes oscillant de la cour de récréation, à la cour des miracles, la foire du Trône, en passant par des sifflements haineux adressés à l'opposition, totalement déplacés dans un lieu dit démocratique.
Bravo pour l'exemple. Inutile de s'étonner ensuite des incivilités quotidiennement rencontrées à Fontenay s'agissant de la propreté et du stationnement car à l'image de ce qui se passe au CM, "on" laisse faire et "on" se permet même de conspuer publiquement, voire d'employer la force face à l'ennemi : l'ensemble de la droite toute tendance confondue, lors de l'annonce des résultats des départementales à l'hôtel de ville.
Une certaine idée de la démocratie que je ne partage pas M. Le Maire, tout comme de plus en plus de mes concitoyens.

Cher Spring,

Merci pour votre intérêt sur le sujet.
A mon sens madame Tricot Devert est certes l'élue en charge de la citoyenneté et la démocratie locale mais c'est bien M. Le Maire qui en est le garant et à ce titre se doit non seulement d'intervenir en cas de trouble mais aussi et surtout montrer l'exemple et non se fourvoyer lui-même dans une attitude ET des diatribes délétères antidémocratiques.
Nul n'est censé ignorer la loi et encore moins un élu.
Et pourtant bien que l'art 17 du règlement intérieur de la mairie de Fontenay stipule que "
Le public ne doit pas troubler la tenue des débats. Toute marque d'approbation ou de désapprobation est interdite.
La distribution de tout document en cours de séance doit être autorisée par le Maire.
Le Maire a seul la police de l’assemblée.
Il peut faire expulser de l'auditoire ou arrêter tout individu qui trouble l'ordre et la bonne tenue des débats. " M. Le Maire reste d'une placidité déconcertante face aux pitreries et comportements déplacés et montre lui-même un certain dédain et de l'agacement manifeste lors des interventions de l'opposition ...???
Concernant la rumeur d'un potentiel remplacement du maire en cours de mandat, pour ma part j'ai plutôt entendu parler de Madame et non de Monsieur ... à noter que M. Gautrais qui est certes très au fait de ses dossiers n'est pas le moins dispersé des édiles lors des CM, loin s'en faut...
C 'est donc tout naturellement vers M. Le Maire que je me tourne afin de lui réclamer respect et dignité pour tous ...ainsi que la liberté d’expression pour tous au delà des clivages politiques et sociaux ... cette même liberté d'expression que M. Le Maire a défendu suite aux tragédies de janvier avec beaucoup de dignité et d'émotion. Je me permets d'insister : LIBERTE D EXPRESSION ET RESPECT POUR TOUS afin de pouvoir "bien vivre ensemble" selon l'expression consacrée.

Vus et entendus depuis les rangs du public (au centre disons) les beuglements viennent souvent de l'extrême-droite. Il est vrai qu'entendus depuis la place du maire, les beuglements viennent alors de l'extrême-gauche.  

Pourquoi ne les entend-on pas dans l'enregistrement vidéo officiel ? Sans doute parce que les micros des élus sont très directionnels. Mais j'avais déjà proposé qu'un reportage audio-vidéo dans la salle soit diffusé sur Internet à chaque occasion de ce type, rubrique Fontenay et démocratie populaire. Cela pourrait créer le buzz  

"Le concept du buzz marketing est de diffuser de l'information vers le consommateur grâce à un événement, un dispositif ou une action spectaculaire, surprenante ou mémorable associée à une marque en organisant le plus de « bruit médiatique » possible. Le « buzz marketing » est une stratégie alternative pour générer du bouche à oreille (BAO) dont le but — si elle est réussie, est de générer des retombées média. L'important étant de créer une réaction et d'attirer l'attention, quitte à créer la polémique ou la provocation."

Excellente idée! a-t-elle été entendue?

Entendu peut-être, mis en oeuvre pas encore, à ma connaissance.
Un dispositif technique adapté, performant mais néanmoins discret, est évidemment souhaitable.
Mais entre smartphones et GoPro, beaucoup déjà doit être possible.
http://fr.gopro.com/